173 résultats pour

...nseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse deux demande s de dérogation s mineure s à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation 202 5-00066 Immeuble : Lot 3 004 786, du Cadastre du Québec,...

...E S } D I S TR I C T S A r m a n d o M e l o B l a n c ha r d H é l o ïs e B é l a n g e r C ha p l ea u B a r ba r a M o r i n D e S è v e M ic h e l M il e t t e D u c h a r m e L u c V é z i n a L o n e r g a n J o h...

...de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 26 mars 2025 et, conséquemment, ledit rè...

...s o i t s t a t u é e t o r d o nn é , s u j e t à t o u t e s l e s a pp ro ba t i o n s r e q u i s e s p a r l a l o i , q u e l e R è g l e m e n t p o...

...d’eau potable par chemisage sur la rue Caron, la place Caron, la rue Dubois, la rue Leduc, la rue Mainville et la rue Thibault. La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réhabilitation du réseau d’eau potable p...

...seil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse deux (2) demande s de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser a entendue à savoir : Dérogation 202 4-00214 Immeuble : Lot 2 505 487, du Cadastre du Québec,...

...de la Municipalité régionale de comté Thérèse-De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte- Thérèse le 10 juillet 2024 et conséquemment, que lesdits rè...

...e arrière de la rue Comtois (coté nord-ouest), le boulevard des Mille-Îles Est, la rue De Sève, la rue Thibault (premier croisement), la rue De Sève, la limite est de la propriété sise au 805 rue De Sève, la li...

...ce -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Q uébec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien o...

~ S A I N T E - TH É R È S E V ~ t(,, ' aft¼ , ~ ~ et ~ 1aQ

...montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût . Le règlement a reçu les approbations suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter : 10 au 13 mars 2025 • Ministère des Affa...

...sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez-vous adresser à M. David Bédard-Barette de TLA architectes, au numéro suivant : 450 629-9992, poste 2022. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission...

...l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJU...

...nseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse une (1) demande de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme sera entendue à savoir : Dérogation 2024-00201 Immeuble : Lot 1 906 132, du Cadastre du Québec, circon...

...ion des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à Julie Gaudreau, au service de l’urbanisme et du développement durable, au numéro suivant : 450 434-1440, poste 2291. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumi...

...ean, Marie-France 47 - 51 rue Saint-Louis, Sainte-Thérèse 1 903 324 7854-39-9401-0-502-0000 SARWAR Ali Ayaz BUTT Tayyabah 2 - 50 rue Napoléon, Sainte-Thérèse 6 219 522, 6 219 507 7854-39-9401-0-503-0000 BUTT Tayyabah SARWAR Ali Ayaz 3 -...

...seil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A-19.1) ; QU 'au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence le maire suppléant exp...

...onseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse une (1) demande de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme sera entendue à savoir : Dérogation 2024-00182 Immeuble : Lot 3 004 818, du Cadastre du Québec, circonscri...

...d’une génératrice permanente au poste de pompage de la rue de Rouen ; ▪ Installation d’une génératrice permanente au bassin de rétention Lonergan situé sur le boul. Desjardins O uest. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entrepr...

...le 2 décembre 2024 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseiller s Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud et Jacynthe Prince , formant quorum et siégeant sous la prés...

...règlement numéro 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un camion cube, au montant de 762 000 $, amorti su...

...l'ordre du jour2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 8 octobre 2024 4.2.PIIA 2024-00159 — Changement de revêtement de toiture a...

...ean, Marie-France 47 - 51 rue Saint-Louis, Sainte-Thérèse 1 903 324 7854-39-9401-0-502-0000 SARWAR Ali Ayaz BUTT Tayyabah 2 - 50 rue Napoléon, Sainte-Thérèse 6 219 522, 6 219 507 7854-39-9401-0-503-0000 BUTT Tayyabah SARWAR Ali Ayaz 3 -...

...ons du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse une (1) demande de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme sera entendue à savoir : Dérogation 2024-00132 Immeuble : Lot 2 506 178 à subdiviser, du Cadast...

...ité de la Municipalité régionale de comté ThérèseDe Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte- Thérèse le 28 août 2024 et, conséquemment, ledit règlement num...