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Règlements numéros 922-140, 1292-2, 1300-2 et 1339-1
Documents - Avis publics - Divers...IC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 juin 2024, adopté les règlements suivants : 922-140 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité...
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Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal - Année 2025
Documents - Avis publics - Divers...propos, par ordre verbal ou écrit à la greffière de la Ville. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 13 novembre 2024 MOIS JOUR ET HEURE Janvier Lundi 13 janvier 2025, 19 h 30 Février Lundi 3 février 2025, 19 h 3...
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Règlement 1207-1 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-86 (P-2) N.S. et 1351 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Lundi 4 décembre 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Lundi 4 décembre 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Consultation publique : Projet de règlement 1200-86 N.S. et 1351 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Lundi 7 avril 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...6.5. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 — mise à jour 6.6. Politique d'acquisition des biens et services — introduction d'une mesure favorisant les acquisiti...
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...rence de plusieurs événements de pluie abondante dans les années récentes, notamment la tempête du 9 août 2024, causant des sinistres et des dommages à la collectivité ; ATTEND U QUE la tempête du 9 août 2...