208 résultats pour
-
Projet de règlement 1348 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...N DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 octobre 2024 AVIS PUBLIC est par les présentes donné, par la soussignée, greffière de la Ville que lors de sa sé...
-
Dérogations mineures 2025-00082, 2025-00092, 2025-00093 et 2025-00096
Documents - Avis publics - Dérogations mineures...ée à la grille des spécifications H -122 . : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juin 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogation...
-
PPCMOI-2025-002 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...ertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 18 juin 2025 et, conséquemment, le PPCMOI -202 5-002 en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné...
-
PPCMOI-2025-003 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...ertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 18 juin 2025 et, conséquemment, le PPCMOI -202 5-00 3 en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné...
-
Contrat 2025-78
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...ON DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 6 juin 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856...
-
Contrat 2025-103
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...r aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 11 juin 2025 Avis numéro : 2025 -74 Philippe Huot Greffier
-
Règlement 1200-88 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 2 juin 2025 Avis numéro : 2025 -70 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S E V & d, ' aAf1'...
-
Contrat 2025-80
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...cune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 4 juin 2025 Avis numéro : 202 5-68 Philippe Huot Greffi er
-
Contrat 2025-101
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...une obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , ce 4 juin 2025 Avis numéro : 202 5-67 Philippe Huot Greffi er
-
Aliénation d’immeuble - 7, rue Labonté
Documents - Avis publics - Divers...Québec, circonscription foncière de Terrebonne Considération : 302 000 $ DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 2 juin 2025 Avis numéro : 2025 -71 P...
-
Contrat 2025-102
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...r aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 11 juin 2025 Avis numéro : 2025 -73 Philippe Huot Greffier
-
Lundi 4 décembre 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Lundi 4 décembre 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Règlement 1207-1 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlement n° 500 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 416 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 350 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage