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Lundi 4 décembre 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Règlement 1207-1 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Lundi 4 décembre 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Lundi 3 mars 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...s 6.2. Report de la date d'échéance du paiement des factures des droits de mutation et des droits supplétifs émises le 11 novembre 2024 6.3. Dépôt du rapport d'activités de la trésorière pour l'exercice financier 2024 6.4. Dépôt de la liste de...
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Règlement 1334-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...age, ventilation et climatisation de l’air (CVCA) des bureaux du poste de police de Sainte -Thérèse », datée du 25 novembre 2021, ainsi que l’étude de faisabilité « Augmentation de la capacité et mise à niveau de la distribution élec...
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Règlement 1334-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ge, ventilation et climatisation de l’air (CVCA) des bureaux du poste de police de Sainte -Thérèse », datée du 25 novembre 2021, ainsi que l’étude de faisabilité « Augmentation de la capacité et mise à niveau de la distribution éle...
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Règlements 1200-85 N.S. et 1200-86 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...S PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : • lors de sa séance ordinaire tenue le 4 novembre 2024 , adopté le règlement 1200 -85 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les...
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...S. Tous les services offerts aux Demandeurs dans le cadre du présent Programme prennen t fin au plus tard le 1er novembre 2027. ARTICLE 7 A U T O R I T É C O M P É T E N T E L’Autorité compéten te est responsable de l...