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Lundi 13 janvier 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025 -
Lundi 13 janvier 2025
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2025 -
Lundi 16 juin 2025
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2025 -
Lundi 7 juillet 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025I N I T I A L ES DU MA I R E 0. 1 1- , DU r: o S É A N C E O R D I N A I R E DU 7 J U I LL E T 2 0 2 5 L u n d i l e 7 j u ill e t 2 0 2 5 À c o m p t e......
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Lundi 21 juillet 2025
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2025 -
Lundi 3 février 2025
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2025 -
Règlements 1030-59 N.S., 1030-60 N.S., 1360 N.S. et 1361 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...ôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 10 juillet 2025 Avis numéro : 20 25-78 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1030 -59 N.S. Règlement ayant...
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Avis public de révision de la liste électorale
Documents - Avis publics - Élection municipale...domicile. 6. Vous pouvez nous joindre à l’adresse et au numéro de téléphone suivants : Bureau du président d’élection Adresse : 6, rue de l’Église, Sainte -Thérèse, Québec, J7E 3L1 Téléphone : 450 434 -1440, poste 2633...
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Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièc...
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Règlement 1357 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant l eurs nom, adresse et qualité et en présentant une piè...
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Règlements 922-151-1N.S., 922-153 N.S. et 922-154 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...tel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 2 décembre 2025 Avis numéro : 20 25-11 5 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -151-1 N.S. Règlement ayant pour o...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-89 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ut être considéré comme personne intéressée à plus d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités . 5. Absence de demande Toutes les dispositions du pr...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-91 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ul ne peut être considéré comme personne intéressée à plus d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités . 5. Absence de demande Toutes les dispositions du projet d...
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Règlements 922-148 N.S. et 1216-4 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 3 juin 2025 Avis numéro : 20 25-72 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -148 N.S. Règlement omnibu...
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Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupants d’un établissement d’entreprise
Documents - Avis publics - Élection municipale...armi vous, qui sera inscrite sur la liste. Vous pouvez obtenir les formulaires requis en communiquant avec le président d’élection. Vous devez transmettre le formulaire rempli à l’adresse indiquée plus bas. 4. Pour que la demande soit...
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Règlements 922-149 N.S., 1155-22 N.S. et 1362 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...e de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 5 août 2025 Avis numéro : 20 25-85 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -149 N.S. Règlement ayant pour o...
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Avis public du scrutin
Documents - Avis publics - Élection municipale...ctions 801 à 807 : Polyvalente Sainte -Thérèse (401 , boulevard du Domaine ) JOUR DE VOTE AU BUREAU DU PRÉSIDENT D’ÉLECTION : Vendredi 24 octobre 2025, de 16 h à 20 h • Tous les d istricts Sections 101 à 807 : Hôtel de ville (6, ru...
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Règlement 1063-5 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 2025 Avis numéro : 20 25-111 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1063 -5 N.S. Règlement ayant pour obj...
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 mars 2025 Avis numéro : 20 25-32 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -147 N.S. Règlement omnibu...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-90 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...être considéré comme personne intéressée à plus d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités . 5. Absence de demande Toutes les dispositions...
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Règlement 1030-58 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...re de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 7 mai 2025 Avis numéro : 20 25-58 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1030 -58 N.S. Règlement ayant pour o...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...l ne peut être considéré comme personne intéressée à plus d'un titre conformément à l'article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités . 5. Absence de demande Toutes les dispositions du pr...
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Règlements 922-155 N.S. et 1030-61 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...é sous le numéro 202 5-622 par M. le Conseiller Armando Melo lors de l'assemblée extra ordinaire d u 8 décembre 2025 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du consei...
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Règlement 922-152 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...e l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 8 octobre 2025 Avis numéro : 20 25-97 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -152 N.S. Règlement omnibus ayant...
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Règlement 922-151 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 10 septembre 2025 Avis numéro : 20 25-92 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -151 N.S. Règlement ayant pour o...