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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-003 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour déposer une demande : Demande va...
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...ecturale devient caduque après 18 mois si aucun permis de construction ou certificat d‘autorisation n’a été délivré par le service de l’urbanisme et du développement durable. Si un permis de construction ou un certificat d’autorisation a été dél...
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Contrat 2025-83
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...eprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 24 avril 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1...
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Lundi 13 février 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023...DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ART S, CULTURE , SPORTS ET LOISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉC...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-89 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour déposer une demande : Demande va...
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Lundi 2 décembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...O 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Distribution du budget 2025 et du programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. S/O 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. S/O 11. SÉCURITÉ PUB...
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Règlement 1318-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...……………………………… .…… 28 820 800 $ Préparé par : Martin Angers, ing Directeur Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 31 octobre 2024 Règlement 13 18 -1 N.S....
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Lundi 10 mars 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATIO...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...e l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour déposer une demande : Demand...
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Règlement 1318-1 N.S. - Appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...……… .…… 28 820 800 $ Préparé par : Martin Angers, ing Directeur Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 31 octobre 2024 Règlement 13 18 -1 N.S....
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-87 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ANNEXE B – Grille des spécifications C -355.1 Zone C-355.1 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombon...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-87 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ANNEXE B – Grille des spécifications C -355.1 Zone C-355.1 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombon...