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...rofondeur minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de g...

...Profondeur minimale (m) 50 50 55. Superficie minimale (m 2) 1750 1750 D- Catégorie de zone B (service arrière lot) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E- Articles exclus F- Dis...

...ultifonctions et cartouches originales) (Contrat 2025-119) 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Demande de gratuités à la pisc...

...de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour déposer une demande : Demande va...

...CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Fin d'emploi administrative - employé #3084 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Entente — Club de volleyball L...

...t réputée avoir été déposée le jour de son envoi. Pour toute information supplémentaire, veuillez communiquer avec le Service des finances de la Ville de Sainte -Thérèse . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 30 septembre 20 25...

...nt de toiture au 25, rue du Marché5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATIO...

...ecturale devient caduque après 18 mois si aucun permis de construction ou certificat d‘autorisation n’a été délivré par le service de l’urbanisme et du développement durable. Si un permis de construction ou un certificat d’autorisation a été dél...

...es urbains (TAPU) — projet Bixi 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATIO...

...ES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Convention de propriété superficiaire — Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATIO...

...ar le Regroupement des Villes et Régies de la MRC Thérèse-De Blainville et des villes de Mirabel et de Saint-Eustache 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fête nationale 2025 - dépôt d'...

...MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATIO...

...011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATIO...

...e l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour déposer une demande : Demand...

...O 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Distribution du budget 2025 et du programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. S/O 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. S/O 11. SÉCURITÉ PUB...

...IBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -66 00 (région de Montréa...

...u 12, rue Turgeon (Regain de vie) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATIO...

...'interprétation des documents d'appel d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 . RÉCE...

...rétation des documents d’appel d’offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à Mme Paule Belzile Pominville, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux Au numéro suivant 450‑434‑1440 poste 2112. RÉCEPTION DES DO...

...'interprétation des documents d'appel d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux au numéro suivant : 450 434-1440, poste 2277 . RÉ...

...Profondeur minimale (m) 50 50 55. Superficie minimale (m 2) 1750 1750 D- Catégorie de zone B (service arrière lot) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E- Articles exclus F- Dis...

...décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également, au paiement d'une partie ou de la totalité du service de dette, toute subvention payable s ur plusieurs années. Le terme de remboursement de l'emprunt correspondant au m...

...LE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montré...

...dication du contrat 2026-47 — Assurances de dommages 2026-2027 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente MSP — travaux de stabilisation du ruisseau Charron — avenant 3 (prolongati...

...que prévu par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. ARTICLE 1 3 APPLICATION DU RÈGLEMENT Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable ou son représentant autorisé est chargé de l’application du présent règle...