335 résultats pour

...l’immeuble suivant d’une valeur supérieure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, à savoir : Date : Le 27 mai 2025 Type de transaction : Vente Acquéreur : Jean -Pierre Thibault et France Lapointe...

...eux types, les type I et type II. Les bâtiments industriels de type I ou II présents sur le territoire de la Ville à la date d'adoption du présent règlement doivent se conformer aux paramètres suivants : 4.1 Vérifier si la consommatio...

...ou plus et avoir la citoyenneté canadienne le jour du scrutin. Vous ne devez pas avoir perdu vos droits électoraux à cette date. 3. Pour exercer votre droit de vote, vous devez transmettre le document approprié. • Si vous êtes la ou le pr...

...de Sain te- Thérèse le 28 mai 2025 et, conséquemment, le règlement numéro 1200 -88 N.S. en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlemen t est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, r...

...'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 10 septembre 2025 Avis numéro : 20 25-92 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -151 N.S. Règlement ayant pour o...

...- Thérèse le 26 février 2025 et, conséquemment, ledit règlement numéro 1351 N.S. en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6...

...immeuble suivant d’une valeur supérieure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, à savoir : Date : Le 5 juin 2025 Type de transaction : Cession Acquéreur : Centre de services scolaire des Mille...

...SPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 20 mars 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (r...

...AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastruct...

...te - Thérèse le 26 mars 2025 et, conséquemment, ledit règlement numéro 1200 -87 N.S. en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlemen t est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, r...

...e de Sainte -Thérèse, pour les exercices financiers de 202 6, 202 7 et 202 8, est déposé au bureau du greffier en date du 15 septembre 2025 . Toute personne intéressée pourra en prendre connaissance sur le s ite Internet de la Vi...

....S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 7 N.S. — autorisant l’achat d’un camion 6 roues de dénei...

....S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 6 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électri...

...SPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 21 mars 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (r...

....S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 7 juillet 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 9 N.S. — autorisant des travaux de réfection d'infrastructu...

...rvicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -121 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier

...l. 1200-40 N.S. (01-12-2014) Règl. 1200-41 N.S. (05-11-2015) Règl. 1200-46 N.S. (14/04/2016) Reg 12 00-90 N.S. (04/08/2025)

...434 -1440 servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 21 mars 202 5 Avis numéro : 2025 -45 Philippe Huot Greffier

...rvicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -122 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier

...rvicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -120 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier

...-434 -1440 servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 23 mai 202 5 Avis numéro : 2025 -66 Philippe Huot Greffier

...servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 juillet 202 5 Avis numéro : 2025 -81 Philippe Huot Greffier

...0 servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 12 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -118 Philippe Huot Greffier

...ti thérésien - Équipe Luc Vézina Donné à Sainte -Thérèse , Ce 7 novembre 2025 Avis numéro : E-20 25-5 Philippe Huot Président d'élection

...à la Ville de Sainte -Thérèse le 28 janvier 2026 et , conséquemment, ledit règlement en tre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Égli...