...années 202 6-202 7-202 8 Avis est par les présentes donné , conformément à l’article 73 de la Loi sur la fiscalité municipale , que le rôle triennal d'évaluation foncière de la Ville de Sainte -Thérèse, pour les exercices financiers...
...-91 N.S. mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance ord inaire du 1er octobre 202 5, ledit projet de règlement 1200 -91 N.S. dé cri...
Avis de p romulgation Règlement 922 -152 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 1er octobre 202 5, adopté le règlement suivant : ➢...
...-88 N.S. mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance ordinaire du 3 février 202 5, ledit projet de règlement 1200 -88 N.S. dé crit...
Avis de publication - promulgation Règlement 13 56 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 6 N...
Avis de publication - promulgation Règlement 13 57 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 7 N...
Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-88 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 7 avril 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règ...
Avis de publication - promulgation Règlement 13 54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354...
Avis de p romulgation Règlement numéro 1351 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur...
Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règl...
...et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter...
...ez avoir le droit de voter si vous êtes propriétaire d’un immeuble ou si vous occupez un établissement d’entreprise dans la municipalité depuis au moins 45 jours le 2 novembre 2025 . 2. Pour avoir ce droit, vous devez avoir 18 ans ou plus...
Avis de publication - promulgation Règlement 13 59 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 7 juillet 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 9 N.S....
...au de vote qui vous sera assigné aux dates, aux heures et aux lieux ci -dessous : JOUR DU SCRUTIN : Dimanche 2 novembre 2025, de 10 h à 20 h • District 1 - De Sève Sections 101 à 106 : École Terre -Soleil (800, rue De Sève) • Di...
...d’une valeur supérieure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, à savoir : Date : Le 27 mai 2025 Type de transaction : Vente Acquéreur : Jean -Pierre Thibault et France Lapointe Immeuble visé : L...
...2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter...
...-89 N.S. mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance extra ordinaire du 21 juillet 202 5, ledit projet de règlement 1200 -89 N.S. dé...
...une valeur supérieure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, à savoir : Date : Le 5 juin 2025 Type de transaction : Cession Acquéreur : Centre de services scolaire des Mille -Îles Immeuble vis...
...n mineure Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 3 mars 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6...
...igné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 7 avril 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, l e Comité de démolition rendra une décision sur une demande de...
...Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, située au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, le Comité de démolition rendra une déci...
...igné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 2 juin 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, l e Comité de démolition rendra une décision sur une demande de...
...Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l ’hôtel de Ville , située au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, l e Comité de démolition rendra une déc...
...Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, située au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, le Comité de démolition rendra une décis...
...Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, située au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, le Comité de démolition rendra une déci...