...d’une valeur supérieure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, à savoir : Date : Le 27 mai 2025 Type de transaction : Vente Acquéreur : Jean -Pierre Thibault et France Lapointe Immeuble visé : L...
....S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 133 4-1 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N...
...AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastruct...
...un immeuble ou si vous occupez un établissement d’entreprise dans la municipalité depuis au moins 45 jours le 2 novembre 2025 . 2. Pour avoir ce droit, vous devez avoir 18 ans ou plus et avoir la citoyenneté canadienne le jour du scrutin...
...é sous le numéro 202 5-622 par M. le Conseiller Armando Melo lors de l'assemblée extra ordinaire d u 8 décembre 2025 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du consei...
...une valeur supérieure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, à savoir : Date : Le 5 juin 2025 Type de transaction : Cession Acquéreur : Centre de services scolaire des Mille -Îles Immeuble vis...
...ous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur les usages conditionnels . Le certificat de conformité de la Municipa...
...S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1336 -1 N. S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1336...
....S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 6 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électri...
...SPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 21 mars 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (r...
....S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 7 juillet 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 9 N.S. — autorisant des travaux de réfection d'infrastructu...
...la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 26 mars 2025 et, conséquemment, ledit règlement numéro 1200 -87 N.S. en tre en vigueur à cette date. Avis vous est ég...
...pour les exercices financiers de 202 6, 202 7 et 202 8, est déposé au bureau du greffier en date du 15 septembre 2025 . Toute personne intéressée pourra en prendre connaissance sur le s ite Internet de la Ville de Sainte -Thérèse...
...rvicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -121 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier
...servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 juillet 202 5 Avis numéro : 2025 -81 Philippe Huot Greffier
...rvicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -122 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier
...-434 -1440 servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 23 mai 202 5 Avis numéro : 2025 -66 Philippe Huot Greffier
...0 servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 12 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -118 Philippe Huot Greffier
...l. 1200-40 N.S. (01-12-2014) Règl. 1200-41 N.S. (05-11-2015) Règl. 1200-46 N.S. (14/04/2016) Reg 12 00-90 N.S. (04/08/2025)
...rvicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -120 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier
...ti thérésien - Équipe Luc Vézina Donné à Sainte -Thérèse , Ce 7 novembre 2025 Avis numéro : E-20 25-5 Philippe Huot Président d'élection
...Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Déposé à Sainte -Thérèse, le 1er octobre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1...
...434 -1440 servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 21 mars 202 5 Avis numéro : 2025 -45 Philippe Huot Greffier
Avis public Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 20 24 AVIS PUBLIC est par la présente donné aux citoyens de la Ville de Sainte -Thérèse que, conformément aux dispositions de......
Avis public – Procédure de démolition 55 , rue Sicard Le sous signé donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 3 mars 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte -Thér......