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I N I T I A L E S DU MA I R E L u n d i l e 7 a v r il 2 02 5 À c o m p t e r d e 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é l i bé r a t i o n s du c o n s e il m u n i ci p a l 6 , r ue d e l' É g li s e , S a i n t e - T h é r è s e......

...e la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. La liste électorale a été déposée au bureau de la municipalité le 3 octobre 2025 . Elle fait maintenant l’objet d’une révision. 2. Pour voter, vous devez être inscrite ou inscrit sur cette l...

...tel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 2 décembre 2025 Avis numéro : 20 25-11 5 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -151-1 N.S. Règlement ayant pour o...

...: À titre gratuit, pour les fins de construction d’une école primaire DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 11 juillet 2025...

...abiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement...

...abiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement...

...n donné sous le numéro 202 5-344 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinaire d u 7 juillet et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire...

...de zonage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 18 septembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -89 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur...

...l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 3 juin 2025 Avis numéro : 20 25-72 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -148 N.S. Règlement omnibu...

...icie de plancher , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 28 novembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -91 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur...

...J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 juillet 202 5 Avis numéro : 2025 -81 Philippe Huot Greffier

...s présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance extra ordinaire du 21 juillet 202 5, ledit projet de règlement 1200 -89 N.S. dé crit en titre . En conséquence de cette adoption, le con...

...e ne s’applique qu’à l’égard des Demandes d’admissibilité conformes et complètes dûment déposées avant le 1 er juillet 202 6. 4 Règlement 1358 N.S. Tous les services offerts aux Demandeurs dans le cadre du présent Pro...

...'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 2025 Avis numéro : 20 25-111 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1063 -5 N.S. Règlement ayant pour obj...

...re de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 7 mai 2025 Avis numéro : 20 25-58 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1030 -58 N.S. Règlement ayant pour o...

...e au rez -de -chaussée , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 3 septembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -90 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique...

...'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 10 septembre 2025 Avis numéro : 20 25-92 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -151 N.S. Règlement ayant pour o...

...au de vote qui vous sera assigné aux dates, aux heures et aux lieux ci -dessous : JOUR DU SCRUTIN : Dimanche 2 novembre 2025, de 10 h à 20 h • District 1 - De Sève Sections 101 à 106 : École Terre -Soleil (800, rue De Sève) • Di...

...1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 12 mars 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -88 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique s...

...e l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 8 octobre 2025 Avis numéro : 20 25-97 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -152 N.S. Règlement omnibus ayant...

....S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 7 N.S. — autorisant l’achat d’un camion 6 roues de dénei...

...un immeuble ou si vous occupez un établissement d’entreprise dans la municipalité depuis au moins 45 jours le 2 novembre 2025 . 2. Pour avoir ce droit, vous devez avoir 18 ans ou plus et avoir la citoyenneté canadienne le jour du scrutin...

...AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastruct...

...ous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur les usages conditionnels . Le certificat de conformité de la Municipa...