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I N I T I A L E S D U MA I R E L u n d i l e 5 m a i 20 2 5 À c o m p t e r d e 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é l i bé r a t i o n s d u c o n s e il m u n ic i p a l 6 , r ue d e l' É g l i s e , S a i n t e - T h é r è s e......

...nsommation humaine. ÉGOUT DOMESTIQUE : L'ensemble des ouvrages appartenant à la Ville servan t au transport des eaux usées vers une station d'épuration. IMMEUBLE : Tout immeuble desservi ou pouvant l'être par...

...Règlement 922 -15 5 N.S. 3 213 Propriétaire Conducteur 50/300 Transport d'objets lourds dans les rues 214 Quiconque 50/300 Obstacle à la circulation 216 Conducteur 50/300 Po...

...remboursement en capital des échéances annuelles de l’emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville de...

...remboursement en capital des échéances annuelles de l’emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l’emprunt, sur tous les immeubles imposables sur le territoire de la ville...

...e la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. La liste électorale a été déposée au bureau de la municipalité le 3 octobre 2025 . Elle fait maintenant l’objet d’une révision. 2. Pour voter, vous devez être inscrite ou inscrit sur cette l...

...tion d’ouvertures avec tout achat associé ; • Aménagement d’un dos d’âne, d’un muret de protection ou d’une bordure surélevée avec tout achat associé. e) Source d’énergi e indépendante pour alimenter une ou plusieurs pompes • Système...

...tel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 2 décembre 2025 Avis numéro : 20 25-11 5 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -151-1 N.S. Règlement ayant pour o...

...à l'annexe A l'item " Camion rebuts et recyclage " par l'item " Benne chauffante sur roues pour le transport et la pose d'asphalte chaude ", sans modifier le montant total . Le règlement a reçu les approbations suiva...

...: À titre gratuit, pour les fins de construction d’une école primaire DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 11 juillet 2025...

...privée du 100, rue Blanchard et le trottoir du côté ouest, afin de favoriser le passage des véhicules de transport . Il est interdit de stationner un véhicule sur la rue Blanchard, du côté est, au nord de la rue Napoléon...

...icie de plancher , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 28 novembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -91 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur...

...l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 3 juin 2025 Avis numéro : 20 25-72 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -148 N.S. Règlement omnibu...

...de zonage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 18 septembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -89 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur...

...J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 juillet 202 5 Avis numéro : 2025 -81 Philippe Huot Greffier

...s présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance extra ordinaire du 21 juillet 202 5, ledit projet de règlement 1200 -89 N.S. dé crit en titre . En conséquence de cette adoption, le con...

...'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 2025 Avis numéro : 20 25-111 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1063 -5 N.S. Règlement ayant pour obj...

...e au rez -de -chaussée , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 3 septembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -90 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique...

...re de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 7 mai 2025 Avis numéro : 20 25-58 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1030 -58 N.S. Règlement ayant pour o...

...au de vote qui vous sera assigné aux dates, aux heures et aux lieux ci -dessous : JOUR DU SCRUTIN : Dimanche 2 novembre 2025, de 10 h à 20 h • District 1 - De Sève Sections 101 à 106 : École Terre -Soleil (800, rue De Sève) • Di...

...1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 12 mars 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -88 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique s...

...1 400 $ A-4 Génératrice Les travaux comprennent l’enlèvement de la génératrice existante de 100kW et son transport aux ateliers municipaux, la fourniture et l’installation de la nouvelle génératrice de 500 kW ainsi que son ra...

...'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 10 septembre 2025 Avis numéro : 20 25-92 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -151 N.S. Règlement ayant pour o...