...ERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Exercice du droit de veto du Maire à...
...rue Saint-Charles. Nature : Régulariser la marge de recul du garage par rapport à la ligne de terrain Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre le maintien du garage...
...euble situé au 77, boulevard Desjardins Est Nature : Autoriser l’agrandissement du bâtiment principal. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre que l’agrandissement en co...
...6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un e directrice du Service des finances et trésorière – Service des finances 7.2 Nomination d’un gestionnaire de projet TI et analyse de donnée s...
...➢ Règlement 135 7 N.S. — autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déneigement et de deux chenillettes de déneigement et décr étant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amort...
...LIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance extraordinaire tenue le 2 juillet 2024, adopté le règlement 1200-84 N.S. modifiant l’étendue de la zone H-308 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S...
...du conseil municipal - Année 2025 AVIS PUBLIC vous est donné, conformément à l'article 320 de la Loi sur les cités et villes , que les séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse pour l'année 2025, s...
...elundi 2 décembre 2024 à 18 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour— Présentation du budget 2025— Présentation du programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Adopt...
...le situé au 250 Place Fabien-Drapeau. Nature : Autoriser la construction d’un immeuble à logements. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Autoriser le bâtiment à une marge ava...
...rmité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 26 mars 2025 et, conséquemment, le...
...E4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour réduire...