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...r l e c on s e i l m u n i ci p a l d e l a V i ll e d e S a i n t e - T hé r è s e l o r s d e l a s éa n c e pub l i q u e d o n t l a d a t e e s t d é v o il é e a u d é b u t d u d i t p ro c è s - v e r ba l. L e l e c...

...dispositions du présent règlement s'appliquent aux personnes physiques comme aux personnes morales de droit public ou de droit privé. ARTICLE 4 ADOPTION PAR PARTIE Le conseil décrète le présent règlement dans son...

...égale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 13 mai 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle du conseil municipal, 6, rue de l'Égli...

...égale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 13 mai 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle du conseil municipal, 6, rue de l'Égli...

...légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 7 mai 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle du conseil municipal, 6, rue de l'Égli...

...m u n i ci p a l a i n s i qu e l e s n o m s d e ce s d e rn i è r e s . L a ma j o r i t é d e s s é a n ce s pub li q u e s du co n s e il m un i ci p a l p eu v e n t ê t r e v i s i o n n é e s à p a r t i r du s i t e i...

...égale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 15 avril 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle du conseil municipal, 6, rue de l'Égli...

Avis de promulgation Règlement 1200 -92 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 2 février 202 6, adopté le règlement suivant : ➢ Règlem...

...l d e l a V i ll e d e S a i n t e - T hé r è s e l o r s d e l a s é a n ce pub li q u e do n t l a d a t e e s t d é v o il é e a u d é b u t d u d i t pro...

...e légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 18 mars 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possi ble après l'heure limite, en la salle du conseil municipal, 6, rue de l'Égl...

...légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 18 mars 2026 et seront ouver tes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle du conseil municipal, 6, rue de l'Égli...

...ment d’emprunt numéro 13 65 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référenda...

...ns le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 10 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de...

...ans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le mardi 2 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'...

...le dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 4 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de...

...le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 26 novembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue...

Avis public – Dérogation mineure Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 17 novembre 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibération...

...s le coin supérieur gauch e. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 novembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de...

...ns le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 10 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de...

...gale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 4 février 202 6 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l...

...m u n i ci p a l a i n s i qu e l e s n o m s d e ce s d e rn i è r e s . L a m a j o r i t é d e s s éa n ce s pub li q u e s d u c o n s e il m u n i ci p a l p e u v e n t ê t r e v i s i o nné e s à p a r t i r d u s i t e...

...égale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 4 mars 202 6 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Ég...

...ale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 04 mars 202 6 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Ég...

Avis public – Dérogation s mineure s Par la présente, est donné avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 12 janvier 202 5 à 19 h 30 en la salle des...

...le coin supérieur gauch e. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le mardi 24 février 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6,...