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...ré de superficie de plancher réservée aux spectateurs s'il n'y a pas de sièges fixes. Curling: dix (10) cases par glace. Cependant, si le curling comporte un "club house", les cases requises peuvent être prises à même celles e...

...n béton strié; b) une surface de béton pourvue d'un système de serpentins chauffants pour assurer l'absence de neige et de glace; c) la pente maximale d’une rampe ne peut être supérieure à 15 %. Toute rampe ne peut avoir une pente de plus de 3...

.... 18. Entretien L’occupant qui entretient sa résidence ou son établissement doit éviter que la neige ou l a glace se déverse sur un lieu public. Toute neige ou glace qui est jetée sur un lieu public, lors des opératio...

...GE GARDE-NEIGE SUR UN TOIT Une construction doit être pourvue d’un dispositif permettant de retenir la neige et la glace sur le toit lorsqu’elle présente l'ensemble des caractéristiques suivantes : 1° Le toit est en pente et cette pente...

...'un cheval ou véhicule à traction animale 243 Quiconque 60/100 Jeter, déposer ou lancer de la neige, de la glace ou un objet quelconque 244 Quiconque 30/60 Restriction à l'usage de patins à roulettes, trottinette...

...e-Thérèse un montant de 2 032,83 $ (taxes incluses), faisant passer le montant total de location d'heures de glace pour la saison 2025-2026 à 9 207,27 $ (taxes incluses) ; CONSIDÉRANT QUE la nouvelle entente proposée est d’une dur...

...conflexe prêt -pour -bouger - prêt d’équipement sportif, récréatif et adapté 10.2 Contrat de location des heures de glace à l’aréna de Boisbriand – saison 202 4-202 5 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète – bourses...