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...1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale, bifamiliale, trifamiliale)...

...zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone jaune RA1-NA2 Nom du proje...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

................... 240 ALIMENTATION ÉLECTRIQUE D’UNE ENSEIGNE ........................................... 240 TYPE D’ÉCLAIRAGE PROHIBÉ D’UNE ENSEIGNE .......................................... 240 TYPE D’INSCRIPTION PERMISE SUR UNE ENSEI...

...de la Loi sur le bâtiment (L.R.Q., c. B-1.1, r.0.01). 6° La localisation, les dimensions, le type de matériau, le mode d’éclairage et les couleurs de toutes les enseignes projetées sur le terrain ou sur le bâtiment. TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCE...

...tachée, soit, la localisation, les dimensions, les matériaux, le logo et le lettrage, les couleurs de l’enseigne, le type d’éclairage et le mode d’ancrage sur le bâtiment. Règl. 1206-16 N.S. (03-07-2023) Construction Assemblage ordonné d’un...

...tecturaux sont répartis équitablement sur le terrain. b) les allées piétonnières sur le terrain sont agrémentées d’un éclairage d’ambiance fourni par des luminaires architecturaux. c) Les luminaires architecturaux sur un site privé sont i...

...de, la superficie de plancher inclut la surface de vérandas fermées et porches, les puits d'aération et d'éclairage et la surface des sous-sol. Elle n'inclut cependant pas la partie du sous-sol occupée par des appar...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-10 – Travaux de remplacement du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d e...

...Monsieur demande des précisions concernant le projet situé au 207, boulevard René-A.-Robert, notamment quant à l’éclairage de la serre qui risque d’impacter le voisinage. - Il demande également des précisions quant à la distan...

...OLUTION NO 2026-384 (suite) 3/… …/ 2 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ATTENDU QUE l'éclairage sera à l'aide de col de cygne pour s'intégrer à l'architecture du bâtiment ; ATTENDU QUE l'aménagement de...

...on du contrat 2023 -66 – pro cureur – cour municipale 2024 5.4 Adjudication du contrat 2023 -76 – remplacement de l’éclairage des terrains de tennis du Collège Lionel -Groulx 5.5 Contrat 2023 -85 – réparation mécanique camion 09 -0...

...-31 – fourniture d’une scène mobile 5.8 Adjudication du contrat 2023 -44 – direction technique, sonorisation et éclairage - séries de spectacles et Fête nationale 2023 5.9 Adjudication du contrat 2023 -46 – fourniture d'un camion...

...surances sur licences Microsoft Windows Serveur — 3 ans 5.5. Adjudication du contrat 2026-10 — Travaux de remplacement de l'éclairage au terrain de balle du parc Saint-Jacques 5.6. Adhésion au mandat d'achat CAG 2026-8229-50 — Serveurs et solut...

...E des travaux contingents liés à l'enlèvement de l'amiante, le remplacement des plafonds suspendus et de l'éclairage, des dalles structurales, la modification du point de raccordement sur le réseau électrique d'Hydro...