Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage
...t de chapelles ou d'églises,
les monastères, noviciats, maisons de retraite, séminaires, collèges, couvents, maisons d'école,
jardins d'enfants, garderies, crèches et ouvroirs, orphelinats, patronages, colonies de vacances,
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