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...détail de serrure, clé ou cadenas 1 case / 30 m 2 C1 -03 -04 Vente au détail d’équipement ou matériau de plomberie, d’électricité, de chauffage, de ventilation ou de climatisation 1 case / 30 m2 C1 -03 -05 Vente au détail de foyer, bar...

...la Loi sur les Services de garde à l'enfance (L.R.Q., chapitre S-4.1). SERVICES PUBLICS: Se dit des réseaux d'électricité, de téléphone, de gaz, de câblodistribution, d'aqueduc ou d'égout ainsi que leurs équipements accessoir...

...rmité; 4° Les plans et les devis des éléments mécaniques et électriques tels la plomberie, le chauffage, la ventilation, l’électricité et la protection incendie; 5° La fiche d’analyse des plans et devis par rapport au Code de construction lorsque...

...UR D’UN LOT ADJACENT À UNE AUTOROUTE, UNE ROUTE NATIONALE, UNE ROUTE RÉGIONALE, UNE VOIE FERRÉE OU UNE LIGNE DE TRANSPORT D’ÉLECTRICITÉ DE HAUTE TENSION .................................................................................................

...de la rue Joutel 5.17 Adjudication du contrat 2023 -41 - services professionnels en i ngénierie mécanique et électricité pour le réaménagement du chalet Ducharme 5.18 Adjudication du contrat 2023 -42 – services professionnels d...

...• Les coûts réels de la main -d'œuvre pour les travaux admissibles. Pour les travaux de plomberie et d’électricité, ceux -ci doivent être réalisés par un entrepreneur certifié ; • Les coûts réels des matériaux ut...

...- Total : 6 464 100 $ 5 401 200 $ Règlement 13 18 -1 N.S. 2 A-3 Mécanique et électricité Les travaux comprennent la plomberie, le chauffage, la ventilation, le conditionnement d’air...

...ire de bail de logeme nt obligatoire de la Régie du logement n’est pas accepté. Compte de service public • Électricité (3 mois) • Gaz (3 mois) • Télécommunication (3 mois) Document officiel d’une institution banc...

...$ - Total : 6 464 100 $ 5 401 200 $ Règlement 13 18 -1 N.S. 2 A-3 Mécanique et électricité Les travaux comprennent la plomberie, le chauffage, la ventilation, le conditionnement d’air et...

...sur licences Deep Freeze – 3 ans 5.4 Contrat 2023 -15 – services professionnels en ingénierie (mécanique et électricité) pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux de mise à niveau des...

...ucharme – honoraires supplémentaires 5.2 Contrat 2023 -41 - services professionnels en ingénierie mécanique et électricité pour le réaménagement du chalet Ducharme – honoraires supplémentaires 5.3 Adjudication du contrat 2024...

...rendre la conduite sécuritair e; F) un véhicule de sécurité blindé; G) un véhicule hybride, un véhicule mû par l’électricité, par de l’hydrogène ou par un combustible autre que des hydrocarbures; H) un véhicule lourd lorsqu’i...

...conseil en matière de c odes, ingénieur en sécurité incendie, ingénieur en structure, ingénieur en mécanique, ingénieur en électricité, technologue en architecture, etc.). La Ville de Sainte -Thérèse adopte la présente politique dans...

...Ce conduit ou ce câble doit être installé conformément aux exigences du Code de construction du Québec 2018, chapitre V, Électricité, section 86. _______________________________________________ Règl. 1202-5 N.S. (03-07-2023) CHAPITRE 3 DISPOS...

...lation. Sont considérés à titre d’équipement ou d’usage d’utilité publique, notamment, les réseaux de transport d’énergie (électricité, oléoduc, pipeline, gazoduc, etc.) ainsi que les tours et réseaux de télécommunications et de câblodistribution....

...excavation, les normes établies à cet effet s’appliquent. • les travaux liés à l’implantation et à l’entretien du réseau d’électricité d’Hydro-Québec x N’est pas visé par le cadre normatif : un remblai dont l’épaisseur est de moins de 30 cm suiva...