11 résultats pour
-
Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - ZonageNom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS......
-
Encan public - biens divers et véhicules - 23 mai 2026
Documents - Avis publics - DiversAvis - Encan public Biens divers et véhicules – samedi 23 mai 2026 AVIS est donné par le soussigné que la Ville de Sainte -Thérèse procédera à un encan public le samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamé......
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - ZonageRÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......
-
Lundi 1er juin 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 1er juin 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 4 mai 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.......
-
Avis de promulgation des règlements 1347-1 N.S. et 1374 N.S.
Documents - Avis publics - DiversAvis de promulgation Règlement s 13 47 -1 N.S. et 1374 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , adopté le s règlement s suivan......