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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...s forestiers métropolitains identifiés au plan « Secteurs de contraintes » annexé au présent règlement comme annexe E. L’abattage d’arbres est uniquement autorisé dans les cas suivants, sous réserve de l’émission d’un certificat d’autorisation :...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...ans la plaine inondable, dans une zone à risque d’érosion ou de mouvement de terrain, incluant les travaux de remblai et l’abattage d’arbres; 9° Les travaux de remblai ou de déblai; 10° L’abattage d’un arbre; 11° Les travaux d’élagage, d’éclairc...
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Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...e 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 7 NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base ABATTAGE D’ARBRES vi Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la l...
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Avis de promulgation des règlements 1347-1 N.S. et 1374 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...ARTICLE 11 OBJECTIFS DU FONDS DE L’ARBRE Le fonds de l’arbre vise à encourager et à favoriser la plantation d’arbres sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse en octroyant une aide financière au x propriétaire s...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...ole qui consiste à prélever de façon uniforme une portion du volume ligneux d'un peuplement Coupe de récupération Coupe d’arbres ou de peuplements malades, endommagés ou morts dans le but de prévenir la propagation d’insectes ou de maladie ains...