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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...t situé entre le mur latéral du bâtiment et la ligne latérale du terrain entre la cour avant et la cour arrière. COUR D'EAU: Toute eau qui coule de façon naturelle et permanente. Pour les fins du présent règlement, cours...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...bris ou débarcadères sur pilotis, sur pieux ou fabriqués de plates-formes flottantes; L’aménagement de traverses de cours d'eau relatif aux passages à gué, aux ponceaux et ponts; Les équipements nécessaires à l’aquaculture; Les installations...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025...une demande de prix auprès de six (6) fournisseurs pour le service de recherche de fuites sur le réseau d'eau potable pour l’année 2025 (contrat 2025-50), la Ville a reçu deux (2) soumissions ; ATTENDU QUE la plus basse so...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...loisir, de culture, d’éducation ou d’administration. Sont aussi considérés comme lieux publics les cours d'eau et plans d’eau municipaux, la rivière des Mille -Îles, tout véhicule de transport public, tout lieu o...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...ou un abri pour un spa n’est pas considéré comme un pavillon de jardin. Perré Enrochement aménagé en bordure d'un cours d'eau ou d’un lac constitué exclusivement de pierres des champs ou de pierres de carrière excluant le galet. Perron Plat...