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Vouliez-vous dire activité physique (154) ou activitÃ© physique (26) ou activités aquatiques (119) ou activités sportives (138) ?

Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...Un ou plusieurs terrains bornés en tout ou en partie par des rues, des cours d'eau, voies ferrées ou autres barrières physiques. INDUSTRIE: Entreprise dont l'activité a pour objet l'extraction ou la transformation, l'assemb...
Lundi 3 juin 2024

Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024

...n d'un mécanicien — Service des travaux publics, parcs et bâtiments 26. - Nomination d'un coordonnateur, loisirs et activités physiques — Service de la culture et des loisirs 27. - Nomination d'un inspecteur en bâtiments — S...