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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...roupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le distrai re et dont l’espèce est, depuis...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...par ses racines, son tronc ou ses branches principales ; L’abattage est requis dans le cadre de travaux exécutés par une compagnie d’utilités publiques ou par la ville de Sainte-Thérèse ; L’arbre doit être abattu pour la réalisation d’un proje...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...s de mille (1000) mètres carrés de superficie locative brute par établissement: - banques, caisses populaires, compagnies de prêts; - buanderies, blanchissage et repassage sous service de collecte ou livraison; - bureaux, imm...
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Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...dans la liste ci-dessous 232 $ Institutions bancaires ou caisses populaires 475 $ Boulangeries 321 $ Compagnies de finance 321 $ Dentistes (par chaise) 1 e chaise 232 $ Dentistes par chaise additionnelle 185...