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...ulairement à la rive. Coupe d'assainissement Abattage ou récolte d'arbres déficients, tarés, dépérissants, endommagés ou morts dans un peuplement d'arbres. Coupe d'éclaircie Opération sylvicole qui consiste à prélever de façon uniforme une...

...de dép oser des cendres, des papiers, des déchets, des immondices, des ordures, des détritus, des animaux morts ou autres matières ou obstructions nuisibles sur un lieu privé ou public. 7.4 Immeuble délabré Co...

...niquement autorisé dans les cas suivants, sous réserve de l’émission d’un certificat d’autorisation : La coupe d’arbres morts ou atteints d’une maladie incurable; La coupe d’assainissement sur un terrain dont la superficie du couvert forestier...

...nt à évacuer la fumée, les gaz ou les odeurs provenant de la combustion. CIMETIÈRE: Lieu où l'on inhume les morts. Lorsqu'un cimetière est situé sur le même terrain ou sur un terrain adjacent à un lieu de culte,...