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...n béton strié; b) une surface de béton pourvue d'un système de serpentins chauffants pour assurer l'absence de neige et de glace; c) la pente maximale d’une rampe ne peut être supérieure à 15 %. Toute rampe ne peut avoir une pente de plus de 3...

...ré de superficie de plancher réservée aux spectateurs s'il n'y a pas de sièges fixes. Curling: dix (10) cases par glace. Cependant, si le curling comporte un "club house", les cases requises peuvent être prises à même celles e...

Avis de promulgation Règlement 1373 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1373 N.S......

...GE GARDE-NEIGE SUR UN TOIT Une construction doit être pourvue d’un dispositif permettant de retenir la neige et la glace sur le toit lorsqu’elle présente l'ensemble des caractéristiques suivantes : 1° Le toit est en pente et cette pente...

...'un cheval ou véhicule à traction animale 243 Quiconque 60/100 Jeter, déposer ou lancer de la neige, de la glace ou un objet quelconque 244 Quiconque 30/60 Restriction à l'usage de patins à roulettes, trottinette...