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Règlement de zonage 1200 N.S.
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...IQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...nlèvement des matières résiduelles pour les transporter vers un centre de tri, de transfert, de traitement ou d’élimination autorisé par la Ville. COLLECTE MANUELLE : Collecte à main d’homme, sans l’aide d’un système mécanisé. COLLECTE...
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Encan public - biens divers et véhicules - 23 mai 2026
Documents - Avis publics - Divers...véhicules municipaux inscrits à la vente ont été inscrits "mis au rancart" dans le dossier de la Société d'assurance automobile du Québec. Prendre note que les bureaux sont fermés entre 12 h et 12 h 30. 5. Toute dérogation à...