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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...TION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL La partie hors sol et apparente du mur de fondation d’un bâtiment principal doit être recouverte de crépis de ciment, de stuc d’agrégat, de stuc de ciment acrylique ou d’un des matériaux de parement extérieur qui...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...S. (21.05.98) ABRI D'AUTO: Construction reliée à un immeuble principal, formée d'un toit appuyé sur des piliers, ouverte sur (3) côtés ou non obstruée du sol à la toiture sur une superficie minimale correspondant à cinq...