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Vouliez-vous dire Carte non résidents' (284) ou Carte non resident (304) ou Carte de résident (242) ou Carré non résident (184) ?

Carte interactive pour le zonage

Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage
Règlements 1030-59 N.S., 1030-60 N.S., 1360 N.S. et 1361 N.S. : Avis de promulgation

Documents - Avis publics - Divers

...s services offerts par la Ville, la carte de services appelée carte citoyen est obligatoire. Pour les non -résidents, la carte non -résident est obligatoire pour s’inscrire aux activités organisées par le Service de la...
Règlement de zonage 1200 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage

...; La superficie maximale du poulailler et du parquet extérieur est de 10 m2 ; Le poulailler sert à l’usage exclusif des résidents de la propriété : la vente d’œufs, de fumier ou autres produits dérivées est interdites ; Un poulailler et le pa...