96 résultats pour
-
PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...plie une (1) ou plusieurs fois par année, conçue pour la natation, la baignade ou tout autre divertissement aquatique, ayant une profondeur de cinquante (50) centimètres ou plu s. PISTE CYCLABLE: Voie de circulation réserv...
-
Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...x se situe à la ligne naturelle des hautes eaux, c'est-à- dire : 1° à l’endroit où l’on passe d’une prédominance de plantes aquatiques à une prédominance de plantes terrestres, ou s’il n’y a pas de plantes aquatiques, à l’endroit où les plantes te...
-
Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...trat 2025-28), la Ville a reçu une (1) soumission ; ATTENDU QUE la soumission conforme de " Aquam Spécialiste Aquatique inc. " a été recommandée pour acceptation ; Le vote est demandé par M. le Conseiller Armando Melo afi...
-
Lundi 13 avril 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026...rnatim — commandite 10.11. Centre Regain de vie — commandite 10.12. École secondaire Rive-Nord — commandite 10.13. Groupe Aquatique Mille-Îles Nord (GAMIN) — commandite 10.14. Persévérons ensemble — projet Toucher le sommet — commandite 11. SÉCUR...