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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...pas comporter d'ouvertures pouvant laisser passer un objet sphérique dont le diamètre est de 10 centimètres ou plus ; Des fenêtres sont autorisées à proximité d’une enceinte ou dans un mur formant une partie d’une enceinte si elles respectent au...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ême que tout élément structural ou décoratif attenant aux perrons ou aux balcons; Règl. 900-141 N.S. (12- 10-04) - les fenêtres en baie et les cheminées d'un maximum de deux mètres et quarante (2,40) centimètres de largeur fai...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...sur les PIIA : a) Le remplacement du revêtement de toiture actuel par un revêtement identique ; b) Le remplacement de fenêtres lorsqu’il n’y a pas de modification aux proportions. 4° La modification ou l’agrandissement d’un bâtiment access...