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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...TERRITOIRE ASSUJETTI Le présent règlement s’applique à l’ensemble du territoire sous juridiction de la Ville de Sainte-Thérèse. OBJET Un terrain, un bâtiment, une construction et un ouvrage devant être occupé, érigé, agrandi...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ainsi abrogé. 1.2 TERRITOIRE ASSUJETTI Le présent règlement s'applique à l'ensemble du territoire de la ville de Sainte-Thérèse. 1.3 CONSTRUCTIONS ET TERRAINS AFFECTÉS A l'exception des ponts, viaducs et tunnels, tous l...
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Schéma d’aménagement et de développement
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Plan de développement de la zone agricole
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien