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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...l'émission d'un permis ou certificat. 3.3.2.1 Aménagements paysagers et terrassement Tous les espaces libres autour d'un bâtiment, y compris l'emprise non utilisée par la Ville, doivent être aménagés et finis dans le...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...totale du plan vertical de l'enseigne; Une enseigne rétroéclairée n'est pas autorisée; Un îlot de verdure est aménagé autour du muret ou du socle de l’enseigne. L'îlot de verdure comprend des plantes couvre-sols, des vivaces, des arbustes ou...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...t exact de la piscine creusée, des constructions, des équipements accessoires existants et projetés, de la clôture requise autour de la piscine creusée et des fils électriques situés sur le terrain ; 3° 2 copies d’un plan montrant les détails de...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...icules automobiles (voir croquis 1). Aire TOD (Transit-Oriented Development) Une aire TOD correspond à un espace structuré autour d’une gare (rayon de 1 km), d’un stationnement incitatif (rayon de 500 mètres) ou d’un corridor de transport collect...