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Vouliez-vous dire Clotures des piscines (759) ou clôture de pisciine (16) ou loi sur les piscines (864) ou Sécurité des piscines (780) ?

Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...ux de construction, transformation, réparation ou agrandissement et rajout de stationnements, de clôtures, de piscines, de constructions accessoires de moins de cinquante (50) mètres carrés, aux usages et constructions...
Règlement de zonage 1200 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage

...77 PISCINE ET PATAUGEOIRE ........................................................... 78 ARTICLE 82.1 SÉCURITÉ DES PISCINES HORS-TERRES, CREUSÉES ET SEMI-CREUSÉES ................. 78 ARTICLE 82.2 LOCALISATION DES ÉQUIPEMENTS DE PISCI...