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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...N-EXIGÉE ....................................................................... 88 CLÔTURE OU MURET POUR UN TERRAIN DE TENNIS ....................................... 88 CLÔTURE OU MURET OU HAIE D’UNE ZONE TAMPON ..............................
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ENTRE SPORTIF: Bâtiment ou groupe de bâtiments destiné à l'usage de la récréation et des loisirs tels: tennis, squash, gymnase, racquetball, piscine, curling, aréna, conditionnement physique et autres. CERTIFICAT D'AUTORI...
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Lundi 4 août 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...ntation d'arbres — Fonds Municipal Vert (FMV) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-72 — Réfection des terrains de tennis au parc Saint-Jacques — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2. Adjudication du contrat 2025-24 — Col...
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Lundi 5 juin 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...d’un camion E -TRANSIT T350 5.7 Adjudication du contrat 2023 -59 – réfection des surfaces des terrains de tennis au Collège Lionel -Groulx 5.8 Adjudication du contrat 2023 -60 - location d’un système de climatisation mobi...