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Les transports
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...CENTRE PROFESSIONNEL: Bâtiment qui regroupe exclusivement des cabinets de consultation professionnelle. CENTRE SPORTIF: Bâtiment ou groupe de bâtiments destiné à l'usage de la récréation et des loisirs tels: tennis...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...ui mènent à une modification substantielle du site, tels que des terrains de jeux, clubs de golf, glissades d’eau, centres sportifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant à augmenter la...