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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ls conducteurs. Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ÉCLAIRCISSAGE: Opération qui consiste à supprimer une ou des branches à partir d'une aisselle ou à raccourcir une ou des branches suffisamment grosses pour assurer sa v...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...es dommages sérieux et documentés à un bâtiment ou une infrastructure publique ou privée par ses racines, son tronc ou ses branches principales ; L’abattage est requis dans le cadre de travaux exécutés par une compagnie d’utilités publiques ou p...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...6.4 Branche, arbre Constitue une nuisance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit de branches mortes ou d’un arb re mort sauf en bordure de rue en période de ramassage de branches et d’arbres. 6...