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Vouliez-vous dire collecte des ordures en 2024 (879) ou Collecte des grosses vidanges (769) ou collecte des gros rebuts' (768) ou collecte de jouets pompier (63) ?

Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...rsonnes handicapées (L.R.Q. chapitre E-20.1) se servant de fauteuils roulants, le dessin et l'emplacement des bordures. 3.3.1.2.2 Le nombre de cases et les renseignements nécessaires pour l'établir. 3.3.1.2.3 L'empla...
Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)

Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation

...étaire ou occupant d’un immeuble qui respecte intégralement le règlement 1187 -1 N.S. article 1 (compensation des ordures) , la compensation suivante : ART ICLE 8 : Égout et assainissement des eaux usées...