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...i doivent être entendus comme subséquemment définis à moins que le contexte ne comporte un sens différent : Comité : le comité de démolition constitué en vertu du présent règlement. Démolition : démolition de 50 % ou plus du volume d’un bâtim...

Avis public Demande de démolition du 285 , boul. René -A. -Robert AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux citoyens intéressés que le lundi 14 septembre 2026, à 19 h 15, à la salle du conseil municipal de l’hôtel de Vi...

Avis public Demande de démolition du 156, rue Turgeon AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux citoyens intéressés que le lundi 3 août 2026, à 19 h 15, à la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, située au 6, rue de l'Églis...

...19 h 30 en la salle du conseil municipal de l ’hôtel de Ville , située au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, l e Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition d’un immeuble si s au 9, rue Labonté (lot 2 505...

...19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, située au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, le Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition d’un immeuble sis au 125, boulevard Desjardins e...

...19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, située au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, le Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition d’un immeuble sis au 24-26 , boulevard Desjardin...

...à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, située au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, le Comité de démolition rendra une décision sur une demande de démolition d’un immeuble sis au 22 , boulevard Desjardins e...

...tion de bâtiments sur les terrains de stationnement adjacents aux rues de l’îlot central est préconisée, tout comme la démolition de certains ensembles bâtis et leur remplacement par des bâtiments mieux intégrés à la trame urbaine. Rest...

..................... 41 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR LA DÉMOLITION D’UN BÂTIMENT ................... 42 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CER...

...de Sainte -Thérèse 3.12 Adoption du règlement 1317 -1 N.S. - modifiant le règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte -Thérèse 3.13 Adoption du règlement 1323 -1 N.S. - abolissant...

...attestant qu'une dérogation mineure a été accordée. 2.3.6.5 Toute demande de certificat d'autorisation visant la démolition en tout ou en partie d'un bâtiment principal, pour toutes les zones de la municipalité, doit être prés...

...2026-341 (suite) 4/… …/ 3 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 1. Analyser la demande de démolition du bâtiment existant lors du prochain Comité de démolition de la Ville de Sainte-Thérèse, selon les mod...

...les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. 3. OBJET Le projet a pour objet d’ autoriser : • la démolition du bâtiment existant et la construction d’un nouveau bâtiment, en deux sections hors -sol, de six (...

...3.16 Dépôt du projet de règlement 1317 -1 (P -1) N.S. - modifiant le règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte -Thérèse 3.17 Avis de présentation – règlement 1317 -1...

...e de déneigement 5.10. Adjudication du contrat 2026-27 — Valorisation des matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) de l'écocentre - années 2026 à 2030 5.11. Adjudication du contrat 2026-35 — Fourniture de pièces et entret...

...Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.5. Gratuité pour les résidus de construction, rénovation et démolition (CRD) à l’écocentre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-78 — Modernisation des système...