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...ation du sol est soumise à des contraintes particulières pour des raisons de sécurité publique, telles une zone à risque d’inondation, une zone d’érosion ou une zone de glissement de terrain. Nonobstant ce qui précède, une demande de dérogation...

...'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout ), et en ajoutant les points 13.4 ( Résolution de félicitations à M....

...ans et 100 ans déterminées préalablement par un biologiste, le cas échéant; 15° Les cotes d’élévation des zones à risque d’inondation faible et élevé déterminées préalablement par un biologiste, le cas échéant; 16° Les limites d’une zone à risque...

...r libres compte tenu de leur emplacement soit à proximité d'un cours d'eau ou d'un lac, soit des dangers d'inondation, d'éboulis, de glissement de terrain ou autres cataclysmes. 3.2.5.2 Communautaire 2 (voisinage) Sont d...

...spection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en da...

...glement numéro 1362 N.S. décrétant un programme de subvention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en da...

...amme d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES -...

...glement numéro 1362 N.S. décrétant un programme de subvention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-L...

...mme d'inspection et d'accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout 5.10. Adjudication du contrat 2025-83 — Maison du citoyen — réfection des toilet...

...inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIREGénéré le 31 janvier 2025 à 8 h 041 / 3 Séance ordinaire...

...5.6 Adjudication du c ontrat 2024 -60 – location de conteneurs et disposition des matières résiduelles suite aux inondations d’août 2024 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financi...

...lle de Sainte-Thérèselundi 2 mars 2026 à 19 h 309.1. Affectation du montant — Étude de vulnérabilité du territoire face aux inondations pluviales et analyse de solutions 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Club de patinage...