54 résultats pour
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage.... CENTRE D'AFFAIRES: Regroupement d'au moins trois (3) établissements commerciaux, communautaires ou de bureaux. CENTRE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS PÉTROLIERS: Immeuble, terrain ou bâtiment utilisé pour la vente...
-
Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...cette loi. CHANGEMENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT Lorsque l’identification cadastrale d’un lot assigné au bureau du cadastre diffère de celui inscrit sur la demande de permis de lotissement, le requérant est tenu de transmettre au...
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage....................................... 312 BÂTIMENT TEMPORAIRE SUR UN CHANTIER DE CONSTRUCTION OU DE DÉMOLITION 312 BUREAU DE VENTE OU DE LOCATION DANS UN BÂTIMENT PRINCIPAL ................ 313 ARTICLE 417.1 CONSTRUCTIONS OU UNITÉS MODU...
-
PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...re des arts visuels J.-Olindo-Gratton, l’église Sainte-visuels J.-Olindo-Gratton, l’église Sainte- Thérèse-d’Avila, le bureau de poste de Thérèse-d’Avila, le bureau de poste de Sainte-Thérèse et l’école du Trait-d’Union Sainte-Thérèse e...
-
Avis de promulgation : règlements 922-156 N.S. et 1367 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...de la Ville de Sainte - Thérèse . Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Inte...
-
Projet de règlement 1367 N.S. - Code d’éthique et de déontologie des élus
Documents - Avis publics - Divers...ns applicables en cas de manquement. Prenez avis que ce projet de règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Intern...
-
Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...rin, il est résolu: QUE la soumission de " LBP Évaluateurs agréés inc. ", 2540, boulevard Daniel- Johnson, bureau 600, Laval, QC, H7T 2S3, datée du 5 mai 2025, pour un montant de 2 260 202,12 $ (taxes incluses) pour la fourniture...
-
Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...- relatif à la gestion des matières résiduelles . Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Interne...
-
Avis public de révision de la liste électorale
Documents - Avis publics - Élection municipale...donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. La liste électorale a été déposée au bureau de la municipalité le 3 octobre 2025 . Elle fait maintenant l’objet d’une révision. 2. Pour voter, vous de...
-
Règlements 1030-62 N.S. et 1250-7 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...ettre à jour diverses dispositions . Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Inte...