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...-03 -15 Vente au détail d’appareil ou accessoire d’éclairage 1 case / 30 m 2 35 A B C C1 -04 Santé et soins personnels Ratio de stationnement C1 -04 -01 Pharmacie ou vente au détail de produit de beauté, de santé ou de soin...

..., à compter de cette même date. Le salaire de ce poste se situe à la classe 32 de la grille salariale du personnel syndiqué CSN. Les autres conditions de travail sont celles prévues à la convention collective intervenue entr...

...our en extraire de la pierre, de la terre arable, du sable, du gravier ou des matériaux, que ce soit pour usage personnel ou pour fins commerciales, que cette exploitation soit en cours, interrompue ou abandonnée. On y...

...ux. Il est autorisé à se faire accompagner durant sa visite d’une personne employée ou rémunérée par la Ville y compris le personnel relevant du Service de police ou du Service de sécurité incendie ou à se faire accompagner d’un huissier ou d’un e...

...rts d’un matériau laissant passer la lumière, servant à la culture de plantes, fruits ou légumes destinés à la consommation personnelle du producteur et non à la vente. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Site patrimonial protégé Site patrimonial...

...quant à la clientèle visée par le projet. Il fait état de discussions qu’il aurait eues avec des membres du personnel du Collège Lionel-Groulx. Mme Katherine Vézina : - Madame demande si le zonage agricole commercial...

...mme usage principal sur le terrain, stationnement qui ne pourrait servir qu’à stationner les véhicules de promenade personnels des employés ; - Autoriser un muret de bloc de béton architectural de 3.5 mètres de haut sur le...

...glement n o 1183 N.S. 7.2 Création d’un poste responsable technique - Service du génie 7.3 Grille salariale du personnel saisonnier non syndiqué 7.4 Abolition du poste de secrétaire et création du poste de commis administratif,...

...Rapport des engagements temporaires du mois de mars 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Ajustement de la grille salariale du personnel non-syndiqué œuvrant au Service de la culture et des loisirs — 1er mai 2025 7.3. Renonciation au poste de manœuv...

...de fumée — Service de la sécurité incendie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Élections municipales 2025 — rémunération du personnel électoral 8.2. Mise à jour 2025 du Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2026 et bilan 2024 Génér...

...tifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce 3 mars 2025 ___________________________________...

...tifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce 3 mars 2025 __________________________________...

...rtifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce 2 décembre 202 4 ____________________________________...

...tifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce 2 décembre 2024. ______________________________________...

...ifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce _____________________ __________________________...

...tifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce 2 décembre 202 4 ___________________________...

...tifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce décembre 2024. __________________________...

...de la résolution 2022 -368 8.4 Adoption de la politique sur la gouvernance et la protection des renseignements personnels 8.5 Adoption de la politique de confidentialité 8.6 Acquisition du 22, rue Hemlock – contrat notari...

...age principal sur le terrain, stationnement qui ne pourrai servir qu’à stationner les véhicules de promenade personnels des employés ; - Autoriser un muret de bloc de béton architectural de 3.5 mètres de haut sur le...