...Philippe Huot Greffier du conseil municipal RÉSOLUTION 2025-284 Sur proposition de Mme la Conseillère Johane Michaud appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: QUE l'ordre du jour d...
...remier projet à la séance du 2 mars 2026 sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 16 mars 2026 ; ATTENDU l'adoption d’un s...
...eil municipal RÉSOLUTION 2024-606 Sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince, il est résolu: QUE l'ordre du jour de la présente séance extraordinaire tel que r...
...projet à la séance du 2 mars 2026 sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette ; RÉSOLUTION NO 2026-244 (suite) 3/… …/ 2 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONS...
...s documents annexés à ce règlement en font partie intégrante ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette, il est résolu: QUE soit adopté, en ver...
...U l'adoption du premier projet à la séance du 2 mars 2026 proposée par M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 16 mars 2026 ; RÉSOLUTION NO 2026-176 (suit...
...an Charron , Parti citoyen - Équipe Christian Charron • Luc Vézina , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Poste de conseillère ou conseiller - District 1 - De Sève • Gabriel Cousineau , Parti citoyen - Équipe Christian Charron •...
...DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette, il est résolu: QUE soit adopté, en vertu du règlement 1209-1 N.S sur les projet...
...1209-1 N.S. ; ATTENDU l'adoption du premier projet à la séance du 1 er octobre 2025 proposée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette ; ATTENDU l’assemblée de consultation...
...Poste Nom de la personne proclamée élue Maire Christian Charron Parti citoyen - Équipe Christian Charron Conseillère du District 1 - De Sève Barbara Morin Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Conseillère du District 2...
...des matières résiduelles ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 6-5 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la...
...de verdissement sur son territoire ; ATTENDU l'avis de motion donné sous le numéro 2026 -281 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de la séance ordinaire du 1er juin 2026 et le dépôt du projet de règl...
...ignette pour le CPE Fanfan Soleil VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-531 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordinaire d u 17 novembre 2025 et le dépôt d’un projet de rè...
...unicipal RÉSOLUTION 2023 -41 Sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , il est résolu: QUE l'ordre du jour de la présente séance extra ordinaire tel q...
...1209-1 N.S. ; ATTENDU l'adoption du premier projet à la séance du 1 er octobre 2025 proposée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette ; ATTENDU l’assemblée de consultation...
...sur le boulevard René -A.-Robert VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-344 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinaire d u 7 juillet et du dépôt d’un projet de règlement...
...r les cités et villes ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -14 par Mme la Conseillère Katherine Vézina lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même...
...dence de son Honne ur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le pr...
...ur les cités et villes ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -13 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement...
...e sur la rue De Sève ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 6-110 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de la séance ordinaire du 2 mars 202 6 et le dépôt du projet de règlement à la même...
...ille tarifaire de l'annexe A VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-449 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de l'assemblée ordinaire d u 8 septembre 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à...
...sur la rue Saint -Stanislas VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-448 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de l'assemblée ordinaire d u 8 septembre 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à...
...ention de l’eau ; ATTENDU l'adoption du premier projet à la séance du 21 juillet 2025 proposée par Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par M. le Conseiller Armando Melo ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le...
...municipal RÉSOLUTION 2023 -95 Sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Johane Michaud , il est résolu: QUE l'ordre du jour de la présente séance extra ordinaire tel que...
...yer le coût de ces achats ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -10 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement...