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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...poraire; 4° À un perron, un balcon, une galerie, une terrasse ou un porche attenant au bâtiment principal installé sur des pieux ou des pilotis de bois, de béton, de pierre, d’acier ou d’autres matériaux; 5° Lorsque la fondation est construite se...
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Politique de gestion de solutions de rechange en matière de construction
Documents - Règlements d'urbanisme - ConstructionVille de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap......
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...res mesures de protection recommandées pour les plaines inondables : Les quais, abris ou débarcadères sur pilotis, sur pieux ou fabriqués de plates-formes flottantes; L’aménagement de traverses de cours d'eau relatif aux passages à gué, aux...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...NT: Partie de la fondation qui est prévue pour distribuer leurs charges aux matériaux porteurs ou aux pieux et présentant une surface d'appui plus large que celle de l'ouvrage supporté. EMPLACEMENT DE CHARGEMENT: Voir...
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Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...de 50 cm ou d’une superficie de moins de 5 m2 (exemple : les excavations pour prémunir les constructions du gel à l’aide de pieux vissés ou de tubes à béton (sonotubes)). vi Ne sont pas visés par le cadre normatif : • les coupes d’assainissement...