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...nte ou temporaire, susceptible d'être vidée ou remplie une (1) ou plusieurs fois par année, conçue pour la natation, la baignade ou tout autre divertissement aquatique, ayant une profondeur de cinquante (50) centimètres ou pl...

...eoire Bassin artificiel de moins de 0,5 mètre de profondeur, autre qu’un spa, conçu pour être rempli d’eau et destiné à la natation ou à la baignade. Pavillon de jardin Abri saisonnier permanent ou provisoire, pourvu d'un toit, où l’on peut, en...

...ainte -Thér èse relativement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règlement 1030 -51 N.S. – cours de natation gratuits à la piscine du parc Richelieu 3.3 Adoption du règlement 1030 -52 N.S. - établissant les co...