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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...un état modernisé. RÉPARATION: Réfection de toute partie détériorée ou endommagées existante, à l'exception de la peinture ou des menus travaux d'entretien nécessaires au bon maintien d'un bâtiment ou d'une construction....
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...her 1 case / 30 m 2 C1 -03 -07 Vente au détail de vitre ou miroir 1 case / 30 m 2 C1 -03 -08 Vente au détail de peinture, papier peint, tenture, rideau ou article de décoration 1 case / 30 m 2 C1 -03 -09 Vente au détail de meuble...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...orique; • Concerts de musique en plein air; • Spectacles de cirque, pantonime, clown; • Expositions en plein air de peinture, sculpture, caricatures. • Comité Centre-Ville Ville de Sainte- Thérèse Groupes culturels...