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Avis public Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (L.......

Avis public Dépôt du budget de l'année 20 26 et du programme triennal d'immobilisations 2 026-20 27-20 28 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes , que le budget de l'année 20 26 et l......

Avis public Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation des valeurs foncières - année 202 7 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , c onformément aux dispositions de l'article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale , le rôle tr......

...lomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route 1 case /75 m 2 C8-01 -04 Vente au détail de pièce, pneu, batterie ou accessoires neufs pour véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route...

...2- Lubrification, graissage, réglage et entretien des moteurs. 3- Changement et réparation de chambres à air et de pneus, à l'exception du réchappage. 4- Remplacement de pièces et d'accessoires défectueux. 5- Dépannage et entrepos...

...dans la liste de l’annexe B. Métal - Fer, aluminium, cuivre, plomb, zinc, fils, gouttières, jantes de pneu, bains de fonte, barbecues, bases de lit, bicyclettes, filage, etc. Pneus usés : - Pneus avec ou sans jan...

...ative refondue - 14 – de terre, de sable, de gravier, de pierres, de bois, de métaux, de caoutchouc, de pneus usagés ou de tout autre matériau. 6.8 Trou, construction non achevée, b âtiment délabré Constitue une nuisa...

...le de Sainte -Thérèse – surplus saison 2022 -2023 5.2 Adjudication du contrat 2023 -10 - achat d’une excavatrice pneumatique sur remorque 5.3 Adjudication du contrat 2023 -11 – achat de six balises à clignotement 5.4 Adjud...

...onducteur 200/300 Test de coordination physique 259 Quiconque 50/300 Interdiction d'effacer les marques sur les pneus 260 Quiconque 50/300 Fumée nocive 261 Quiconque 50/300 Va-et-vient sur voie publique ARTICLE...

...1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans po...

...destinés au ravitaillement des véhicules et les usages accessoires ou additionnels : « C8-01-04 Vente au détail de pièce, pneu, batterie ou accessoires neufs pour véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route...

...ement 1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour...

...fiant le Règlement 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en paye...