15 résultats pour
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...x autorisés pour la construction d'une plate-forme ou le plancher d’une terrasse aménagée à même la surface du sol sont les dalles de béton, le pavé 158 imbriqué, le béton, la brique et le bois traité ou tout autre matériau présentant des caract...
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...extractions que ce soit la taille ou le broyage de la pierre, le criblage ou la fabrication d'asphalte, de ciment ou de béton. CASE DE STATIONNEMENT: Espace réservé au stationnement d'un véhicule moteur (automobile, camion ou...
-
Règlement 1334-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ncluant les travaux civils ) Les travaux comprennent la mise en place des conduits vides, des bases de béton et de la réparation des surfaces, la fourniture et l’installation des bornes de recharge rapide, ainsi...
-
Règlement 1334-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...(incluant les travaux civils ) Les travaux comprennent la mise en place des conduits vides, des bases de béton et de la réparation des surfaces, la fourniture et l’installation des bornes de recharge rapide, ainsi...