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.... ABATTAGE: Opération qui consiste à couper le tronc directement au ras du sol Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ABRI D'AUTO: Construction reliée à un immeuble principal, formée d'un toit appuyé sur des piliers, ouverte sur (3)...

............... 72 GARAGE ISOLÉ .................................................................................. 73 ABRI D’AUTO ........................................................................... 74 ABRI D’AUTO ATTENANT ...........

...ent Drapeau-Deschambault, le Musée Joseph-Filion, l’école secondaire le Musée Joseph-Filion, l’école secondaire Saint-Gabriel (pavillons Notre-Dame et Saint-Gabriel (pavillons Notre-Dame et Saint-Gabriel), le Centre multiservice de Sain...

...sance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit de un ou plusieurs véhicules routiers, fabriqués depuis plus de 7 ans, non immatriculés pour l’année courante et hors d’état de fonctionnement. Consti...

...f de protection contre les surintensités et le détecteur ; 2° Être installé à la hauteur et à l’endroit recommandé par le fabricant ; 3° 3° Être relié au système d’alarme incendie lorsqu’il y a un appareil de combustion dans une aire commune....

...vironnement et des Parcs; 11° La construction, la modification ou l’agrandissement d’une construction accessoire tel qu’un abri d’auto, un balcon, une terrasse, un escalier, un avant-toit, une marquise, un pavillon de jardin ou une pergola. Règ...

...rue Sicard en une aire de stationnement pour les véhicules des employés et non à l’entreposage des camions fabriqués par l’usine, ce qui implique la démolition du bâtiment existant ; ATTENDU QUE ce stationnement sera larg...

...e, le chauffage, la ventilation, le conditionnement d’air et la régulation automatique, les composantes de fabrication de la glace, le système de protection incendie, l’alimentation électrique, la distribution électriq...

...xpressions ci -après énoncés ont le sens suivant : INDUSTRIE : Toute bâtisse, construction ou tout abri et édifice où s'effectue une opération industrielle, manufacturière, agroalimentaire , ou une opération de tr...

...12.2 Club Optimiste Ste-Thérèse – 17 e levée de fonds pour l’activité « Habillons un Enfant » 12.3 La Nuit des sans abri 2023 – demande de partenariat et de soutien financier 12.4 Projet d’un centre d’hébergement d’urgence et de réinserti...

...0.1. Fête nationale 2025 — vente ambulante 10.2. Festivités de la São Pedro — autorisations 10.3. École secondaire Saint-Gabriel — commandite 10.4. Centre de prévention du suicide Faubourg — commandite 10.5. Association régionale de loisirs pour...

...rie, le chauffage, la ventilation, le conditionnement d’air et la régulation automatique, les composantes de fabrication de la glace, le système de protection incendie, l’alimentation électrique, la distribution électriqu...

...s entre lundi le 2 juin 2025 et mercredi le 4 juin 2025, avant 15 h. Ils devront toutefois passer au bureau de M. Gabriel Cyr, chef aux opérations et planification – mécanique, du Service de la gestion du territoire et des actifs municipa...