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...terrain où il existe un bâtiment. COUR ARRIÈRE: Espace à ciel ouvert compris entre la ligne arrière, les lignes latérales et le mur arrière du bâtiment principal et les prolongements réels ou imaginaires du ou des murs arr...

...Marges » indique les distances minimales et maximales, en mètres, que doit respecter un bâtiment principal par rapport aux lignes de terrain. La marge prescrite est mesurée à la face extérieure du mur de fondation, à la face extérieure des poteau...

...arrière Pour un terrain intérieur, espace à ciel ouvert dont le périmètre est défini par la ligne arrière, un segment des lignes latérales et le mur de fondation arrière du bâtiment principal et ses prolongements imaginaires jusqu’aux lignes laté...

...te verteEnjeux de sécurité pour les traversées piétonnes dans l’emprise de la voie ferrée Développement du service de lignes d’autobus Largeur insuffisante des trottoirs à plusieurs endroitsAugmentation de la part modale du transport en...

...21 SECTION 5 LOT CALCUL DE LA LARGEUR D’UN LOT La largeur d’un lot se calcule en prenant la mesure entre ses lignes latérales ou leurs prolongements. La largeur est prise à une distance correspondant à la marge avant minimale prescr...

...r un biologiste, le cas échéant; 13° La crête, la pente et la hauteur du talus le long de la rive, le cas échéant; 14° Les lignes correspondant aux cotes de crue de récurrence 20 ans et 100 ans déterminées préalablement par un biologiste, le cas é...

...ignifie la ville de Sainte -Thérèse 1.56 Voie publique La chaussée, le trottoir et tout espace entre les lignes des pro - priétés privées se faisant face. Ils englobent l ’emprise rive raine, la rue, le trottoir, le terr...