73 résultats pour
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...rs-terre doit être enlevée, sauf la structure. Les kiosques temporaires tels que ceux qu'on érige durant les fêtes populaires ne sont pas touchés par les dispositions précitées. 3.3.8 AUTRES USAGES COMPLÉMENTAIRES 3.3.8....
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage................... 157 SERVICE AU VOLANT......................................................................... 157 CAFÉ-TERRASSE...................................................................... 157 AMÉNAGEMENT EXTÉRIEUR AUTORISÉ ....
-
PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...re de stationnement (près du Couche-Tard) ; Insertion d’une construction d’un gabarit de • deux étages à proximité du Café Santa-Teresa; Traitement particulier de l’intersection Saint- • Louis / Blainville : création d’un axe fort pour l...
-
Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023