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Entrepreneurs privés en déneigement
Documents - Avis publics - Registres publicsDÉNEIGEURS PRIVÉS INSCRITS AU REGISTRE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...ication du Chapitre 5, toute personne, morale ou physique, effectuant des opérations de déblaiement ou de dé neigement de cours, de stationnements et terrains privés pour le compte d’un propriétaire ou occupant rés ide...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...- nettoyage à sec; - vente de pièces d'automobiles et de tout véhicule d'usage domestique tels que motoneige, motocyclette, bicyclette, etc. - parcs de stationnement à l'usage de la clientèle des établissements commercia...
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Règlements 922-155 N.S. et 1030-61 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...re Conducteur 49 Stationnement prohibé dans une ruelle 118 Propriétaire Conducteur 50/300 Enlèvement de la neige 120 Quiconque 50/300 Défense de pousser un véhicule dans un endroit prohibé 121 Quiconque 49 Interdic...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...en retirant les points 5.4 ( Adjudication du contrat 2025-10 — Fourniture d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement ) et 5.9 ( Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025...